Projet de texte à faire valider avant publication. Les passages surlignés sont à compléter.

Conditions d’utilisation du site

Objet

Ces conditions encadrent l’utilisation du site griot.axiomeniger.com, qui présente le service de gestion électronique de documents et d’assistant IA de griot.

Utilisation du site

Le site est accessible librement. Vous vous engagez à ne pas en perturber le fonctionnement et à ne pas utiliser son contenu à des fins illicites.

Démonstration

L’exemple interactif de la page d’accueil est une illustration fondée sur un document fictif. Il ne constitue pas un engagement contractuel sur les performances du service.

Le service griot

L’utilisation du service par une organisation est régie par un contrat d’abonnement distinct, remis lors de la démonstration. En cas de différence, le contrat prévaut sur les présentes conditions.

Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit nigérien. Tout litige relève de la compétence des tribunaux de Niamey.